MENTIONS LEGALES

L’utilisation du site Internet est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.

Editeur responsable
Jean-Marie Delmotte, Grand Maitre de l’Ordre Scout du Mérite – Belgique – osm.osv(AT)icloud.com

Qualité de l’information et du service– limitation de responsabilité
L’Ordre Scout du Mérite apporte le plus grand soin à la création et à la maintenance de son site Internet. Il ne garantit toutefois pas l’exactitude de toutes les informations qui y sont proposées. Les liens hypertextes présents sur le site Internet et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de l’Ordre Scout du Mérite quant au contenu de ces sites. En outre, l’Ordre Scout du Mérite ne peut pas être tenu responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans son site Internet.

Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation belge et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
Les textes, illustrations, photos, vidéos et autres éléments constitutifs du site Internet sont la propriété de l’Ordre Scout du Mérite sauf mention d’un autre crédit. La reproduction des photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable. Toute personne figurant sur une photo peut demander le retrait du cliché de nos pages.
Sauf stipulation contraire, l’impression de pages du site est autorisée à des fins d’usage personnel ou pour les activités liées aux mouvements Guides et Scouts reconnus.
Nous autorisons la reproduction sur support papier dans les cadres suivants :
– lorsque la diffusion est gratuite ;
– lorsque les documents reproduits respectent l’intégrité (pas de modification, ni d’altération d’aucune sorte) ;
– lorsque vous citez explicitement le site comme étant la source du document et en mentionnant que les droits de reproductions sont réservés et limités.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention “Droits réservés”.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Création d’hyperliens vers le site portail
L’Ordre Scout du Mérite autorise la création, sans demande préalable, de liens en surface (surface linking) qui renvoient à la page d’accueil ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie du site Internet dans un autre site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l’origine exacte de l’information ou pouvant prêter à confusion sur l’origine de l’information, telle que le framing ou l’in-lining, requiert l’autorisation écrite de l’Ordre Scout du Mérite. Toute demande en ce sens doit être adressée au Chancelier de l’Ordre Scout du Mérite : chancellerie(AT)ordrescoutdumerite.be

Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Ce site est géré par un administrateur bénévole. Toute question ou suggestion au sujet du site peut lui être adressée: chancellerie(AT)ordrescoutdumerite.be